L'achat d'une voiture d'occasion peut être plus rentable que l'achat d'une voiture neuve, mais il y a aussi des risques dont vous devriez être conscient(e). Par exemple, une pratique illégale appelée « clonage des NIV » est devenue de plus en plus répandue ces dernières années. Se retrouver avec un véhicule doté d'un NIV cloné peut s’avérer un casse-tête, mais la bonne nouvelle est qu'il y a plusieurs mesures que vous pouvez prendre pour vous protéger.
Table des matières
- Qu'est-ce qu'un NIV?
- Qu'est-ce que le clonage des NIV?
- Pourquoi les NIV sont-ils clonés?
- Comment fonctionne cette escroquerie?
- Quelle est la fréquence du clonage des NIV?
- Quels sont les signes d'un NIV cloné?
- Comment éviter d'acheter un véhicule au NIV cloné?
- Qui devez-vous contacter si vous avez acheté une voiture clonée?
Qu'est-ce qu'un NIV?
Rappel : le NIV, ou numéro d'identification du véhicule, est la pièce d'identité unique attribuée à chaque voiture lors de sa fabrication. Il sert d'identificateur distinct de la voiture contenant tous les renseignements essentiels sur sa marque, son modèle, son année de production, son lieu de fabrication, etc. Pensez-y comme l'empreinte digitale de votre voiture ; il n'y a pas deux véhicules qui ont le même NIV.
Qu'est-ce que le clonage des NIV?
Le clonage des NIV se produit lorsqu'une personne vole le NIV d'un véhicule légitime et le met sur un autre véhicule, qui est généralement volé. Cette pratique frauduleuse masque le véritable NIV du véhicule volé, lui donnant essentiellement une fausse identité. Le résultat final est deux voitures sur la route avec le même NIV. Dans d'autres cas, il n'y a pas deux véhicules, mais de faux documents créés pour immatriculer une voiture inexistante à des fins de fraude à l'assurance.
Si vous achetez un véhicule avec un NIV cloné, ce véhicule n'est malheureusement jamais vraiment le vôtre, bien que vous puissiez être tenu(e) responsable de tout prêt impayé ou privilège sur le véhicule lui-même. C'est pourquoi il est important de le signaler dès que vous vous rendez compte qu'il pourrait y avoir un problème.
Quel est le but du clonage des NIV?
Comme nous l'avons mentionné, le clonage des NIV est principalement effectué pour masquer le NIV d'une voiture volée, généralement avec le NIV d'une autre voiture dans une autre région. Ce faisant, il est difficile pour les forces policières de retracer le véhicule à son propriétaire légitime. Qu'est-ce qui pourrait rendre la voiture encore plus difficile à retracer? Le clonage à l'échelle du pays. Par exemple, cela se produit lorsque le véhicule d'origine reste au Canada, alors que sa contrepartie est vendue aux États-Unis, ce qui le rend presque impossible à suivre.
Comment fonctionne cette escroquerie?
Souvent, un criminel vole un véhicule semblable à celui avec le NIV légitime. Ensuite, il remplace la véritable étiquette NIV du véhicule volé par une fausse étiquette, transformant le véhicule volé en un clone de l'original. À partir de là, l'entreprise criminelle vend le véhicule cloné à un acheteur sans méfiance, généralement sous de faux prétextes en utilisant de faux documents de propriété.
Quelle est la fréquence du clonage des NIV?
Bien que le clonage des NIV touche actuellement un petit nombre de véhicules, la réalité est que cette pratique frauduleuse est en hausse au Canada. Selon le Centre antifraude du Canada, 109 cas de fraude d'identité de véhicules ont été signalés en 2020 dans tout le pays, ce qui a entraîné des pertes de plus de 1,2 million de dollars. Ce nombre semble être en hausse, CARFAX Canada ayant signalé une augmentation de 63 % des enquêtes sur le clonage des NIV de 2019 à 2023.
Quels sont les signes indiquant que votre voiture a été clonée?
La raison pour laquelle le clonage des NIV est une arnaque si persistante est qu'il est difficile à repérer. Il n'y a souvent aucun signe définitif indiquant que le NIV d'un véhicule a été cloné, maisun rapport d'historique de véhicule de CARFAX Canada peut être particulièrement utile lorsqu'il s'agit de signaler un problème de NIV. Dans un rapport d'historique de véhicule, il y a des signaux d'alarme qui peuvent indiquer un NIV cloné potentiel :
- Lacunes ou informations manquantes sur l'immatriculation du véhicule. Périodes où aucune information d'immatriculation n'a été déclarée.
- Le véhicule a été immatriculé dans plusieurs régions. Il semble que la voiture « saute » d'une province ou d'un pays à l'autre en quelques jours ou semaines.
- Antécédents additionnels dans d'autres villes. Le rapport indique des dommages supplémentaires ou des antécédents à différents endroits qui ne correspondent pas à votre interprétation de l'historique du véhicule. Dans ces cas, la période entre les événements peut également ne pas sembler plausible. N'oubliez pas que les antécédents des véhicules dans les différentes villes ne sont pas tous indicatifs du clonage du NIV.
- Antécédents manquants. Il y a des lacunes dans l'information sur un rapport qui semblent douteuses, ou le vendeur dit quelque chose qui ne correspond pas au rapport.
Vous devrez examiner attentivement votre rapport d'historique de véhicule pour voir s'il comporte l'un de ces signaux d’alarme, car il peut être difficile à les repérer au premier coup d'œil. Si vous repérez l'un de ces signaux d’alarme, cela ne signifie peut-être pas non plus que la voiture a été clonée. C'est pourquoi cette activité illégale est un problème si difficile à résoudre.
Comment pouvez-vous éviter d'être victime du clonage des NIV?
En faisant preuve de diligence raisonnable, vous pouvez potentiellement éviter d'être victime de cette escroquerie. Voici quelques éléments que vous devriez examiner avant de conclure la transaction :
- Vérifiez le NIV : Avant d'acheter une voiture, vérifiez toujours le NIV. Vous pouvez généralement trouver le NIV sur le tableau de bord de la voiture, sur le cadre de la porte côté conducteur et sur le bloc moteur. Vous devez également vous assurer que le NIV correspond à celui qui figure sur les documents du véhicule, y compris le titre et l'immatriculation. Vous ne savez pas quoi chercher? Consultez notre article indiquant où trouver votre NIV et comment le décoder.
- Obtenez un rapport sur l'historique du véhicule : L'une des meilleures façons de vous assurer que la voiture que vous achetez est bien celle que vous voyez à l’écran consiste à obtenir un Rapport d'historique de véhicule + droits de rétention de CARFAX Canada. Cela vous donnera des informations sur le passé de la voiture, y compris les antécédents d'accidents, les registres d'entretien et tout prêt impayé qui pourrait être inscrit au dossier.
- Vérifiez la propriété : Assurez-vous que le vendeur du véhicule est le propriétaire légitime. N'ayez pas peur de demander tous les documents appropriés pour le valider, y compris une preuve de propriété et une pièce d'identité avec photo émise par le gouvernement.
- Méfiez-vous des offres douteuses : Lorsqu'il s'agit d'acheter une voiture, si une offre semble trop belle pour être vraie, c'est généralement le cas. Les véhicules au NIV cloné sont parfois mis en vente à des prix incroyablement bas pour inciter des acheteurs sans méfiance à les acheter plus rapidement.
- Faites confiance à votre instinct : Si quelque chose semble suspect, par exemple si vous trouvez des fautes d'orthographe ou de grammaire sur les documents, ou si le vendeur répond de manière évasive à vos questions, envisagez d’abandonner complètement l'affaire.
Qui devez-vous contacter si vous avez acheté une voiture clonée?
Dès que vous soupçonnez que votre véhicule a été cloné, vous devriez communiquer immédiatement avec les forces de l'ordre locales pour protéger vos droits en tant que propriétaire de voiture. Donnez-leur tous les renseignements nécessaires pour qu'ils puissent lancer immédiatement leur enquête. Il peut également être judicieux de communiquer avec les entreprises ou les banques associées au véhicule et de les informer de ce qui se passe.
Détecter une voiture clonée n'est pas une mince affaire. C'est pourquoi votre meilleure défense contre la fraude par clonage des NIV est de reconnaître qu'il s'agit d'un problème croissant, afin que vous puissiez être prudent(e) et vous munir des bonnes informations avant de faire un achat.